Mentions Légales

Le site internet nihontaijitsu-kan.fr (le Site) est la propriété exclusive du club Nihon Tai Jitsu ASCB.

Nihontaijitsu-kan.fr est un site internet créé par Agence FBSD sasu, au capital de 5 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro 813758356 et ayant son siège social situé 951 rue des Champs Fleuris – 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE

Directeur de la publication : Yves DUVAL

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1, SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de FBSD sasu et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

Commentaires

FBSD sasu encourage les internautes à publier des commentaires sur le Site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

Responsabilité

FBSD sasu décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  FBSD sasu ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre FBSD sasu et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.